Après le procès, la réconciliation entre Facebook et l’amateur d’art : un Français, qui accusait le géant américain de censure pour avoir fermé le compte sur lequel il avait publié une photo du tableau « L’Origine du monde » de l’artiste franc-comtois Gustave Courbet, a mis fin à ses poursuites. L’internaute a annoncé avoir trouvé un accord avec Facebook autour d’un don commun versé à une association artistique spécialisée dans le street-art.

« Amateur d’art depuis de nombreuses années, Monsieur Durand annonce faire conjointement avec Facebook un don à l’association Le M.U.R. (association modulable, urbain, réactif), afin de les aider à poursuivre leur mission artistique et culturelle et à atteindre leurs objectifs », explique Me Stéphane Cottineau dans un mail.

« Ce don met fin à l’action en justice qui opposait Monsieur Durand à Facebook », ajoute l’avocat.

C’est donc l’épilogue d’une affaire qui a duré 8 ans.

Un long combat judiciaire face au géant américain

Frédéric Durand, un professeur des écoles, reprochait au réseau social d’avoir désactivé son compte personnel, ouvert sous le pseudonyme Fred La Face De Fredb,

« sans préavis ni justificatif »

, le 27 février 2011. La coupure serait intervenue quelques heures après la publication sur son mur du célèbre tableau de Courbet, « L’Origine du monde », qui représente un sexe féminin.

Mais en mars 2018, le tribunal a débouté Frédéric Durand, jugeant qu’il n’était pas démontré « que la désactivation du compte Fred La Face de Fredb serait due à l’affichage sur le mur d’une photo du tableau de Gustave Courbet ».

Le tribunal a reconnu « une faute » de Facebook, qui a exercé « son droit de résiliation sans opposer à Frédéric Durand un délai de préavis raisonnable et sans préciser les raisons de cette désactivation ». Les juges ont souligné que le plaignant avait « ouvert un nouveau compte le jour même de sa désactivation ». « Il n’est pas contesté qu’il y a posté le tableau « L’Origine du monde » et que ce compte est toujours actif », a indiqué le tribunal.

Peu de détails sur cet accord

L’avocat de Frédéric Durand, Me Stéphane Cottineau, a alors annoncé qu’il ferait appel, procédure dont il s’est désormais désisté. Me Cottineau n’a pas donné de détail concernant les modalités de l’accord, à savoir le montant du don, les raisons ayant conduit à choisir cette association, ou encore laquelle des deux parties a entamé les démarches ayant abouti à la fin des poursuites. 

Contacté par l’AFP, Facebook n’a pas souhaité réagir.

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